Marque expirée - Marque en non vigueur

Optomécatronique
ACMEL Industries, SAS

Numéro de dépôt :
3692112
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2019
Optomécatronique de ACMEL Industries

Présentation de la marque Optomécatronique

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Optomécatronique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL Industries domicilié(e) 10-12 rue de l'Orme Saint-Germain - 91160 - Champlan - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Somme domicilié(e) 10-12 rue de l'Orme Saint-Germain - 91160 - Champlan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optomécatronique est expirée depuis le 18 novembre 2019.

ACMEL Industries a également déposé les autres marques suivantes : ACMEL , ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique


ACMEL Industries, SAS - 10-12 rue de l'Orme Saint-Germain - 91160 - Champlan - France - SIREN 383397163


Jean-François Somme - 10-12 rue de l'Orme Saint-Germain - 91160 - Champlan - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.